Y a-t-il des impôts sur l'achat et la vente de bitcoins ?

Avec l’essor des monnaies numériques comme le Bitcoin, nous avons franchi une étape révolutionnaire vers l’autonomie financière et l’innovation. Mais si la nature décentralisée des cryptomonnaies offre de nombreuses libertés, elle implique aussi une rencontre inévitable avec une institution très traditionnelle : l’administration fiscale.

La fiscalité des cryptomonnaies peut sembler déroutante au début, surtout dans un domaine aussi nouveau pour de nombreux investisseurs – et même pour certaines autorités fiscales.

Cet article vous guide à travers le labyrinthe de la fiscalité crypto. Nous expliquons comment les gains issus de Bitcoin et d’autres cryptos sont imposés, à quel moment ces montants peuvent être exonérés d’impôt, et quels outils les investisseurs en cryptomonnaies peuvent utiliser.

Dois-je vraiment payer des impôts lorsque j’achète ou vends du Bitcoin ? En bref : oui, c’est le cas :

• dans la plupart des pays, les ventes et les échanges sont imposés

• le cadre légal varie d’un pays à l’autre

• selon le pays : les pertes et les gains peuvent être compensés pour réduire la charge fiscale

Notions de base : les termes les plus importants autour de la fiscalité crypto

Comprendre ses obligations fiscales en matière de transactions crypto est essentiel pour tout investisseur dans les monnaies numériques comme Bitcoin, Ethereum et autres coins et tokens. Pour estimer les impôts à payer sur vos gains crypto, il faut d’abord comprendre les notions de base du trading crypto.

Prix d’achat

Le prix d’achat en trading crypto correspond au montant que vous avez initialement payé pour acquérir une cryptomonnaie. Cela inclut tous les frais associés, comme les frais de transaction ou de trading. Ce prix constitue la base du calcul des plus-values ou moins-values, et il est essentiel pour déclarer vos revenus crypto dans la déclaration fiscale.

Prix de vente

Le prix de vente en trading crypto est le montant que vous recevez lors de la vente d’une cryptomonnaie. Ce prix est déterminant pour le calcul des plus-values ou moins-values, car il est utilisé avec le prix d’achat pour déterminer le gain ou la perte imposable.

Plus-values

Les plus-values issues du trading crypto apparaissent, comme pour tout actif, lorsqu’une cryptomonnaie comme Bitcoin est vendue à un prix supérieur à celui de l’achat. La plus-value (ou gain de cession) est la différence entre le prix de vente (prix de cession) et le prix d’achat de l’actif numérique. Ces gains issus de cessions sont imposables dans de nombreux pays, dont l’Allemagne, et doivent être déclarés dans la déclaration fiscale.

Par exemple, si vous achetez un Bitcoin pour 35 000 € et le vendez plus tard pour 40 000 €, votre plus-value est de 5 000 €. Ce gain est potentiellement imposable, selon les lois fiscales de votre pays de résidence.

Moins-values

Si la différence entre le prix d’achat et le prix de vente est négative, vous avez subi une moins-value en tradant des actifs. Cela signifie que vous avez vendu une cryptomonnaie à un prix inférieur à celui payé pour l’acquérir. Comme les gains, les pertes issues de cessions doivent également être déclarées dans de nombreux pays, car elles peuvent influencer votre solde fiscal global.

Disons que vous avez acheté un Bitcoin pour 40 000 € et que vous devez le vendre plus tard pour 35 000 €. Dans ce cas, vous avez subi une moins-value de 5 000 €. Dans de nombreux pays, dont l’Allemagne, cette perte peut être utilisée pour réduire votre imposition crypto. Les moins-values peuvent souvent être compensées avec les plus-values de la même année fiscale, ce qui réduit l’impôt dû sur les profits crypto.

Période de spéculation

La période de spéculation en trading crypto est la durée pendant laquelle vous devez conserver des cryptomonnaies pour que les gains issus de leur vente soient exonérés d’impôt. Selon le ministère fédéral des Finances allemand, depuis 2022, cette période est d’un an. Passé ce délai, les gains crypto sont exonérés. Si vous conservez vos coins et tokens au-delà de cette période avant de les vendre, ces revenus n’ont pas besoin d’être déclarés et restent non imposables. Cette règle crypto varie selon les pays. Comprendre et prendre en compte la période de spéculation est crucial pour optimiser la fiscalité du trading crypto.

Période de détention

La période de détention correspond au temps durant lequel un investisseur conserve une cryptomonnaie avant de la vendre. Cette période est particulièrement importante pour la taxation des gains crypto, car l’impôt n’est dû qu’au moment du retrait ou de la vente. Depuis 2022, selon le ministère fédéral des Finances, vos gains de cession sont exonérés si vous avez détenu vos Bitcoins plus d’un an avant de les vendre.

Seuil d’exonération fiscale

Le seuil d’exonération fiscale en trading crypto correspond au montant jusqu’auquel les gains issus des échanges de cryptomonnaies comme Bitcoin restent non imposables. Si les gains totaux ne dépassent pas ce seuil, aucun impôt n’est dû. Le ministère fédéral des Finances précise que depuis 2022, en Allemagne, le seuil d’exonération pour toutes les ventes privées est de 599 € par an. Si les gains totaux de toutes les cessions privées dépassent ce montant, l’ensemble devient imposable. Les ventes privées incluent aussi les ventes via eBay ou d’autres marketplaces.

Le principe FIFO : First In, First Out

Selon le principe FIFO (“First In, First Out”) pour déterminer la fiscalité crypto, les unités d’une cryptomonnaie achetées en premier sont considérées comme vendues en premier. Cette méthode est utilisée pour calculer les gains ou pertes imposables lorsque la même cryptomonnaie est achetée à différents moments et à différents prix. Le gain ou la perte est calculé en faisant la différence entre le prix de vente et le prix d’achat des unités acquises en premier. FIFO permet de créer une base claire pour le calcul des impôts sur le trading crypto et est accepté par de nombreuses administrations fiscales.

Le principe LIFO : Last In, First Out

Le principe LIFO, pour “Last In, First Out”, a le même objectif que le FIFO dans le calcul de la fiscalité crypto. Avec cette méthode, les unités de cryptomonnaie achetées en dernier sont considérées comme vendues en premier. Comme pour le FIFO, le LIFO est utilisé pour déterminer les gains ou pertes imposables issus de ventes crypto impliquant des achats à différents moments et à différents prix. Le prix de vente est comparé avec le prix d’achat des unités les plus récemment acquises pour calculer le gain ou la perte imposable. Le LIFO offre une alternative au FIFO et peut présenter des avantages fiscaux dans certaines situations.

Outils de calcul pour déclarer vos gains crypto

Dans le monde du trading crypto, la précision dans la déclaration fiscale est essentielle. Pour calculer correctement vos gains et pertes et les déclarer dans votre déclaration fiscale, divers outils sont à votre disposition. Ces outils facilitent le suivi de vos achats et ventes et le calcul des gains et pertes imposables.

Abonnements gratuits

Vous débutez dans la crypto, réalisez seulement quelques transactions par an ou ne souhaitez pas investir dans des outils coûteux pour calculer vos gains, pertes et impôts crypto ? De nombreux outils proposent une version gratuite avec des fonctionnalités limitées, en plus de leurs offres payantes.

Voici ce que proposent certaines plateformes dans leur version gratuite :

• CoinTracking : la version gratuite permet de suivre jusqu’à 200 transactions, d’importer des fichiers CSV jusqu’à 5 Mo depuis votre plateforme de trading, et de générer un rapport fiscal limité à 1 000 lignes.

• Blockpit : la version gratuite de Blockpit offre une vue d’ensemble conviviale de vos transactions crypto, avec détection automatique et catégorisation des transactions ainsi qu’un suivi précis des frais. Toutefois, la génération du rapport fiscal n’est pas disponible.

• Koinly : le plan gratuit de Koinly prend en charge jusqu’à 10 000 transactions, le suivi de portefeuille, les prévisions de plus-values et l’importation de données via API. Il ne permet cependant pas de générer de rapport fiscal.

Abonnements payants

Si vous êtes plus actif dans la crypto ou traitez un volume plus important de transactions, différents modèles d’abonnements payants offrent toutes les fonctionnalités nécessaires pour calculer votre obligation fiscale personnelle.
Voici ce que proposent les versions payantes :

• CoinTracking : l’abonnement Pro prend en charge jusqu’à 3 500 transactions, tandis que le plan Unlimited n’a aucune limite. Il permet des exports CSV volumineux (de 20 à 200 Mo) et un accès API au portefeuille. Vous pouvez également générer des rapports fiscaux sans limite de lignes.

• Blockpit : en plus de toutes les fonctionnalités de la version gratuite, la version payante permet de générer un rapport fiscal détaillé, avec ventilation des revenus et plus-values à soumettre à l’administration fiscale.

• Koinly : les options payantes de Koinly incluent la génération de rapports fiscaux, l’importation de fichiers personnalisés, une analyse détaillée des coûts et la possibilité d’exporter votre rapport fiscal vers des logiciels fiscaux étendus.

Différences selon les pays en matière de fiscalité crypto

Les impôts crypto varient considérablement d’un pays à l’autre. Ces différences concernent la classification des gains, les taux d’imposition, les périodes de spéculation et les seuils annuels d’exonération.

En raison de ces particularités régionales, il est important de se familiariser avec les règles fiscales spécifiques à votre pays. Pour gérer vos impôts crypto en toute sécurité, il est fortement recommandé de consulter un expert fiscal.

Impôts crypto en Allemagne

Selon les directives de 2022 du ministère fédéral des Finances, les gains crypto sont généralement imposables en Allemagne. Les gains issus du trading de Bitcoin et autres cryptomonnaies sont imposés selon votre taux d’imposition sur le revenu. Pour les produits financiers comme les certificats crypto, un impôt forfaitaire sur les plus-values de 25 % s’applique.

Un seuil d’exonération de 600 € existe. Seuls les gains dépassant ce montant sont imposables. Si vous vendez des coins ou tokens comme Bitcoin à un prix inférieur à celui de l’achat, la moins-value peut être compensée avec les gains. L’Allemagne applique également une période de spéculation d’un an. Si vous conservez vos cryptos plus d’un an avant de les vendre, les gains sont exonérés.

Fiscalité des gains crypto en Autriche

Depuis la réforme fiscale de 2022 du ministère fédéral des Finances autrichien, un taux d’imposition forfaitaire de 27,5 % s’applique à presque toutes les transactions crypto. Les échanges entre cryptomonnaies sont exonérés. L’impôt n’est dû que lors de la conversion en monnaie fiduciaire. Toutefois, les coûts d’achat initiaux sont reportés lors des échanges entre cryptos, ce qui peut entraîner une imposition ultérieure sur les gains liés à l’actif initial.

Les gains crypto ne sont plus considérés comme des revenus spéculatifs, donc l’ancien seuil d’exonération de 440 € n’est plus valable. Depuis 2024, si vous tradez via un courtier national et êtes imposable en Autriche, l’impôt sur les plus-values est automatiquement prélevé.

Règles fiscales crypto en Suisse

Dans son guide de 2022, l’Administration fédérale des contributions suisse a précisé les règles actuelles. Pour les particuliers, les gains crypto ne sont généralement pas imposables, car ils sont considérés comme des biens privés. Toutefois, ils doivent être inclus dans la déclaration de l’impôt sur la fortune.

Le traitement varie selon les cantons. Les pertes issues du trading crypto ne peuvent généralement pas être utilisées pour réduire votre charge fiscale. En raison des différences entre le trading privé et commercial et des règles cantonales, il est conseillé de consulter un conseiller fiscal local qui évaluera votre situation et expliquera les règles applicables dans votre canton.

Facteurs à prendre en compte dans le calcul des impôts crypto

L’imposition des cryptomonnaies prend en compte plusieurs éléments : plus-values, moins-values, périodes de détention et de spéculation. En outre, les gains issus du staking ou du mining peuvent être traités différemment.

Compensation efficace des gains et pertes

Pour compenser efficacement vos gains et pertes et économiser sur les impôts, conservez des archives détaillées de toutes vos transactions. Un courtier convivial comme Bitpanda propose des fonctions d’export complètes pour documenter clairement vos échanges.

Pour calculer avec précision votre charge fiscale, vous pouvez utiliser la méthode FIFO (First In, First Out) pour déterminer quelles pièces ont été vendues en premier. Il est aussi utile de bien comprendre les périodes de détention pertinentes, afin de démontrer quels gains sont exonérés pour avoir dépassé la période de spéculation, ou bien inclus dans le seuil d’exonération après déduction des pertes. Un outil fiscal crypto intelligent peut également vous aider à cet égard.

Imposition des revenus issus du staking et du mining

Comme pour les gains de trading, l’imposition des récompenses de staking et de mining varie selon les pays. Dans la plupart des cas, ils sont considérés comme des revenus supplémentaires et sont imposables. Tenez des archives précises de tous vos revenus issus du staking et du mining pour simplifier votre déclaration fiscale.

Dans certains cas, les frais liés au mining peuvent être déductibles. Une planification rigoureuse et l’aide d’un expert fiscal peuvent optimiser votre charge fiscale et éviter les mauvaises surprises.

Conséquences de la fraude fiscale en cryptomonnaies

Éviter de déclarer ses impôts crypto peut avoir de graves conséquences. En Allemagne, selon la gravité de l’infraction, cela peut entraîner des amendes ou même des peines de prison. Les sanctions dépendent du montant éludé, de vos antécédents et d’autres facteurs. En général, les administrations fiscales cherchent d’abord à récupérer les impôts dus et appliquer des pénalités de retard plutôt qu’à prononcer une peine de prison.

Un paiement tardif ou des gains crypto non déclarés peuvent entraîner des majorations. Une documentation rigoureuse de toutes vos transactions est la clé pour une déclaration fiscale conforme.

L’aide d’un conseiller fiscal spécialisé en crypto peut vous aider à minimiser les risques légaux et à optimiser votre situation fiscale.

Si vous êtes imposable en Autriche et que vous tradez avec Bitpanda, nous déduisons automatiquement votre impôt depuis 2024. Vous n’avez donc pas à vous soucier de l’imposition lors de l’achat ou de la vente de cryptos. Vous recevrez également un rapport fiscal détaillé de notre part l’année suivante.

Plus d’informations sur la fiscalité crypto et bien plus

Vous vous intéressez à la fiscalité crypto et souhaitez en apprendre davantage ? Selon votre pays et sa réglementation fiscale, différentes plateformes offrent un aperçu détaillé de l’imposition des cryptomonnaies. Le site du ministère des Finances du Bade-Wurtemberg ainsi que les rubriques d’aide d’outils fiscaux comme taxfix ou Blockpit fournissent des informations précieuses sur divers aspects de la fiscalité crypto.

Des ouvrages spécialisés sur la fiscalité des cryptos peuvent également offrir une compréhension plus approfondie. Si vous avez besoin d’aide pour planifier vos impôts ou souhaitez un accompagnement professionnel, nous vous recommandons de consulter un fiscaliste expérimenté en cryptomonnaies.

Conclusion : conseils pour déclarer vos gains crypto avec Bitcoin et autres

La manière la plus simple de gérer vos impôts crypto est de trader via un courtier convivial comme Bitpanda. Vos transactions sont suivies automatiquement, et vos achats et ventes sont documentés.

Si vous utilisez une plateforme sans ce suivi, vous devrez consigner vous-même toutes les transactions.

Pour déclarer et soumettre vos impôts crypto à l’administration fiscale, divers outils sont à votre disposition. Avec des outils fiscaux crypto, vous pouvez entrer votre historique de trading et laisser l’application calculer automatiquement vos impôts. Selon le plan et le fournisseur, vous pouvez importer les données via API ou télécharger un fichier contenant vos transactions. L’application se charge du reste et peut même générer un rapport fiscal détaillé.

Si vous souhaitez être complètement sûr et éviter de compenser manuellement vos gains et pertes, nous vous conseillons de consulter un expert fiscal crypto. Il vous apportera un accompagnement fiable et calculera votre obligation fiscale avec précision.

Foire aux questions sur la fiscalité crypto

Nous répondons ici aux questions les plus fréquemment posées sur la fiscalité crypto afin de vous offrir une vue d’ensemble complète.

Comment les gains crypto sont-ils imposés ?

Les impôts sur les cryptomonnaies deviennent généralement exigibles lorsque vous convertissez ou vendez vos actifs. Ces profits issus du trading doivent être déclarés dans votre déclaration fiscale. Selon le pays et la législation applicable, vous pouvez compenser les pertes avec les gains et utiliser les seuils d’exonération. Dans certains cas (comme après une période de spéculation d’un an en Allemagne), les gains peuvent être exonérés d’impôt.

Quels gains crypto sont fiscalement pertinents ?

Les gains crypto sont généralement toujours fiscalement pertinents. Toutefois, en Allemagne, s’ils sont en dessous du seuil d’exonération de 600 € ou si la cryptomonnaie a été conservée plus d’un an avant d’être vendue, ces gains sont exonérés.

Les pertes crypto peuvent-elles être déduites fiscalement ?

Dans de nombreux pays, les pertes crypto peuvent être déduites pour alléger votre charge fiscale. Elles sont alors compensées avec les gains, ce qui réduit le montant global de l’impôt dû.

Les règles exactes varient selon les pays, donc il est essentiel de consulter la législation locale ou de faire appel à un conseiller fiscal pour tirer le meilleur parti des avantages fiscaux disponibles.

Combien d’impôt dois-je payer sur mes gains crypto ?

Si vos gains crypto sont imposables, votre taux d’imposition sur le revenu s’applique en Allemagne (ministère fédéral des Finances, 2022). En Autriche, un impôt sur les plus-values de 27,5 % s’applique aux profits issus du trading crypto (ministère fédéral des Finances, 2022), tandis qu’en Suisse, les règles varient selon le canton (Administration fédérale des contributions, 2022).

Quelles exonérations fiscales existent pour les gains crypto ?

En Allemagne, le seuil d’exonération sous lequel les gains crypto, comme ceux de Bitcoin, ne sont pas imposés est de 600 € (ministère fédéral des Finances, 2022). L’Autriche a supprimé son ancien seuil de 440 € avec la réforme fiscale de 2022 (ministère fédéral des Finances, 2022).

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